Règlements
Conseil des commissaires

R-00-CC

INDEX

2010-07-08

R-26-CC

Règlement sur les normes et modalités d'évaluation des apprentissages de l'élève du secteur « jeunes » de la Commission scolaire de Rouyn-Noranda (Article 231 de la L.I.P., L.Q., 1988, chapitre 84)

1991-09-23

R-29-CC

Règlement sur l'admission aux épreuves sommatives pour les élèves du secteur de l'enseignement aux jeunes de l'ordre du secondaire

1996-02-19

R-31-CC

Règlement relatif aux normes et modalités d'évaluation des apprentissages en formation générale des adultes et en formation professionnelle

1993-06-21

RCC-24

Règlement sur la tenue des séances ordinaires du conseil des commissaires

2010-07-08

RCC-32

Règlement relatif à la délégation de pouvoirs au comité exécutif

2005-02-21

RCC-33

Règlement relatif à la délégation de pouvoirs à la directrice générale ou au directeur général

2008-01-21

RCC-34

Règlement relatif à la délégation de pouvoirs à la secrétaire générale ou au secrétaire général

1999-05-17

RCC-35

Règlement relatif à la délégation de pouvoirs à la directrice ou au directeur du Service de l'enseignement aux jeunes

2005-02-21

RCC-36

Règlement relatif à la délégation de pouvoirs à la directrice ou au directeur d'école

2005-02-21

RCC-39

Règlement relatif à la délégation de pouvoirs à la directrice ou au directeur du Service des ressources humaines

2005-02-21

RCC-40

Règlement relatif à la délégation de pouvoirs à la directrice ou au directeur du Service des ressources financières

1999-05-17

RCC-41

Règlement relatif à la délégation de pouvoirs à la directrice ou au directeur du Service des ressources matérielles

2005-02-21

RCC-42

Règlement relatif à la délégation de pouvoirs à la directrice ou au directeur des services complémentaires aux jeunes

2005-02-21

RCC-43

Règlement relatif à la délégation de pouvoirs à la directrice ou au directeur du Service de l'éducation des adultes à la formation générale et de centre

1999-05-17

RCC-44

Règlement relatif à la délégation de pouvoirs à la directrice ou au directeur du Service de l'éducation des adultes à la formation professionnelle et de centre

1999-05-17

RCC-45

Règlement relatif à l'autorisation de personnes, autres que le président de la Commission scolaire et le secrétaire général, à authentifier des documents

1999-01-18

RCC-46

Règlement relatif au code d'éthique et de déontologie des commissaires

2007-12-17

RCC-47

Règlement sur le traitement des plaintes, l'accès au protecteur de l'élève et la demande de révision d'une décision

2010-02-15